Normes par secteurs

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Hôtel

Tout d’abord l’affichage des plans pour tous les hôtels (ERP) :

  • À chaque accès pompiers, un plan de l’établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l’article MS 41 (Plans d’intervention).
  • À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d’orientation et d’évacuation (Plans d’évacuation).
  • Dans chaque chambre, un plan sommaire de repérage de la chambre par rapport aux dégagements à utiliser en cas d’incendie et une consigne d’incendie rédigée selon les modalités de l’article PE 33 (plans de chambre).

Immeuble et résidence

Ensuite l’affichage des plans pour tous les immeubles et résidences :

À chaque hall d’entrée, un plan du RDC et des niveaux inférieures (cave/parking) conforme aux dispositions de l’article 100 du code de la construction des immeubles d’habitation. S’il s’agit d’un parking, voir réglementation Parking.

    L’affichage des plans suivants est obligatoire pour tous les immeubles de bureaux :

  • À chaque hall d’entrée, un plan de l’établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l’article MS 41 (Plans d’intervention).
  • Au rez-de-chaussée, dans des endroits stratégiques (entrée principale, accès personnel…) un plan d’orientation et d’évacuation (plans d’évacuation).
  • Puis à chaque niveau, près des accès au escaliers, un plan d’orientation et d’évacuation (Plans d’évacuation).
  • Également à chaque niveau, dans les circulations tous les 25m environ, un plan d’orientation et d’évacuation (Plans d’évacuation).

Ecole/Lycée

Puis l’affichage des plans pour toutes les écoles, lycées et facultés :

  • À chaque accès pompiers, un plan de l’établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l’article MS 41 (Plans d’intervention).
  • Puis à chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d’orientation et d’évacuation.
  • Si 2 plans sont espacés de 25m, prévoir un plan supplémentaire par compartiment de 200m2 (Plans d’évacuation).

Hôpital et clinique

Ensuite l’affichage des plans pour tous les hôpitaux et cliniques :

  • À chaque accès pompiers, un plan de l’établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l’article MS 41 (Plans d’intervention).
  • Puis à chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d’orientation et d’évacuation (Plans d’évacuation).
  • Dans chaque chambre, un plan sommaire de repérage de la chambre par rapport aux dégagements à utiliser en cas d’incendie et une consigne d’incendie(Plans de chambre).
  • Dans chaque local publique (Réception, cuisine, restaurant, salle d’attente, salle de jeux, salle de télévision…), un plan d’orientation et d’évacuation (Plans d’évacuation).

Usine

Enfin l’affichage des plans pour toutes les usines :

  • À chaque accès pompiers, un plan de l’établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l’article MS 41 (Plans d’intervention).
  • Puis à chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d’orientation et d’évacuation (Plans d’évacuation).
  • Dans les secteurs à haut risque, dans chaque local ou laboratoire, un plan d’orientation et d’évacuation (Plans d’évacuation)